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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CELLIER DES TIERCELINES
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" LE COUVENT DES DAMES "
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" LE COUVENT DES DAMES "
CELLIER DES TIERCELINES (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
98728977
Date de dépôt :
17/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2008

Présentation de la marque " LE COUVENT DES DAMES "

Déposée le 17 avril 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CELLIER DES TIERCELINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « " LE COUVENT DES DAMES " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-22 du 29 mai 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CELLIER DES TIERCELINES domicilié(e) 54, Grande Rue, 39600 ARBOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 514 910 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bénédicte TISSOT Gérante SARL Cellier des Tiercelines - France.

La marque " LE COUVENT DES DAMES " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98728977.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " LE COUVENT DES DAMES " est expirée depuis le 17 avril 2008.

CELLIER DES TIERCELINES a également déposé les autres marques suivantes : LE 20 DU TROIS NEUF LA CAVE DE LA REINE JEANNE Le Vin du Trois neuf Le 20 du 39 Le 20 du 3-9 Le vin du 39 Le Vin du 3-9


CELLIER DES TIERCELINES (S.A.R.L.) - 54, Grande Rue, 39600 ARBOIS - France - SIREN 413514910


Bénédicte TISSOT Gérante SARL Cellier des Tiercelines - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-49

Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22

Alcools (à l'exception des bières, des et des eaux-de-vie), liqueurs et eaux-de-vie d'appellation d'origine ; tous ces produits étant d'origine monastique, vins d'appellation d'origine, vins d'appellation d'origine du Jura ".